Offre
PAJIMMO - Le Clos Jacquard
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À Limeil-Brévannes / 94

UNE OPPORTUNITÉ UNIQUE POUR DEVENIR
PROPRIÉTAIRE DANS LE VIEUX BRÉVANNES

Une réalisation

Novaxia Investissement

Grand lancement

ICI, la nature et le confort ont une adresse... La vôtre.

  • Une architecture alliant patrimoine et modernité
  • Appartement neuf du studio au 4 pièces avec balcons, terrasses (dont terrasses tropéziennes) et/ou jardins privatifs pour la plupart des logements
  • Au cœur d’un quartier pavillonnaire, à deux pas du centre-ville et des commerces essentiels.
  • À proximité direct du parc Léon Bernard et de l'hôpital Emile Roux

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Novaxia Investissement

Mentions légales

(1) Offre valable pour les dix (10) premiers réservataires, dans la limite des stocks disponibles, sur les logements signalés comme éligibles, pour toute réservation signée dans le cadre du lancement commercial et sous réserve de la signature de l’acte authentique dans les délais prévus au contrat de réservation. Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque et de garantie éventuelle. Appartements livrés non meublés. Informations susceptibles de modifications.

Illustrations non contractuelles.

Architecte : F. Bouvier & Architectes Associés

PAJIMMO – 3 Avenue des Nations Unies, 38300 Bourgoin-Jallieu, France - SIRET : 445 283 948 00013 – TVA Intracommunautaire : FR60445283948

CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

Agence 360° Fahrenheit
9 Rue du Château d'Eau – 75010 Paris- https://www.3cent60.net/

HÉBERGEMENT

Société OVH - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France

COPYRIGHT © 2025 – PAJIMMO, 3 Avenue des Nations Unies, 38300 Bourgoin-Jallieu

Protection des
données personnelles

Conformément aux dispositions de la législation en vigueur sur la protection des données personnelles, nous vous informons que vos données seront intégrées dans le système de traitement appartenant à PAJIMMO dont le siège social se situe 3 Avenue des Nations Unies, 38300 Bourgoin-Jallieu.

Responsable de traitement

Au sens de l’article 4.7 du RGPD, PAJIMMO revêt la qualité de responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site web le-clos-jaquard-limeil-brevannes.fr. PAJIMMO détermine les finalités et les moyens du ou des traitements réalisés.

Pourquoi PAJIMMO collecte-t-elle des données personnelles ?

PAJIMMO collecte des données pour plusieurs besoins explicités ci-après : l’analyse des comportements de consultation du site web, la réalisation des opérations de vente, le service après-vente et le démarchage commercial. Certaines données sont collectées automatiquement. Vous en êtes alors scrupuleusement informés au préalable. D’autres collectes sont imposées par la loi et/ou le règlement (par exemple pour l’établissement des factures), d’autres enfin revêtent une importance stratégique et commerciale et nécessitent le recueil préalable de votre consentement.

PAJIMMO veille dans chaque cas de figure à respecter la réglementation dont l’exigence varie de la simple information à la récolte préalable de votre accord.

Données collectées

PAJIMMO recueille vos données personnelles lorsque vous visitez les sites Web du groupe, via :

  • L’utilisation de formulaires en ligne ;
  • Les hyperliens e-mails ;
  • Les contenus téléchargeables ;
  • Les pages web de contact.

PAJIMMO peut collecter les données personnelles suivantes : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone portable professionnel/personnel, nom de l’entreprise. PAJIMMO recueille également vos coordonnées personnelles lorsque vous envoyez une demande par courrier électronique. PAJIMMO traite ces données personnelles conformément à l’article 6(b) du RGPD, dans la mesure où ces données sont nécessaires pour répondre à votre demande. Par ailleurs, PAJIMMO recueille automatiquement des informations relatives à votre visite sur le site web.

Traitement des données

PAJIMMO informe qu'il procédera au traitement des données de manière légale, loyale, transparente, adéquate, pertinente, limitée, précise et mise à jour. C'est pourquoi PAJIMMO s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables pour que celles-ci soient supprimées ou rectifiées sans délai lorsqu'elles sont inexactes. Un collaborateur PAJIMMO peut être amené à vous joindre par téléphone pour s'assurer de la conformité des informations fournies.

PAJIMMO traite les données personnelles collectées via ce site web dans le but de :

  • Fournir des informations sur nos produits et services ;
  • Fournir et personnaliser nos services ;
  • Traiter vos questions et requêtes.

PAJIMMO peut éventuellement vous envoyer des informations en fonction des préférences que vous aurez indiquées sur les formulaires en ligne, et conformément au consentement que vous aurez accordé.

Droits des utilisateurs

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, concernant les données que nous détenons sur vous, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès (article 15 du RGPD)
  • Droit de rectification (article 16 du RGPD)
  • Droit d’effacement (article 17 du RGPD)
  • Droit à la limitation du traitement (article 18 du RGPD)
  • Droit de notification des données : rectifications, effacements, limitation (article 19 du RGPD)
  • Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD)
  • Droit d’opposition (article 21 du RGPD)
  • Droit de ne pas faire l’objet d’un profilage (article 22 du RGPD)
Toute demande d’exercice d’un droit doit être accompagnée d’une copie de justificatif d’identité en cours de validité pour nous permettre de nous assurer que la demande formulée émane bien du légitime titulaire des données concernées. Vous pouvez également vous adresser à l'autorité de contrôle compétente (CNIL) pour présenter la réclamation que vous jugez appropriée.

Transfert des données

De temps à autre, PAJIMMO souhaiterait transmettre vos informations à des tiers soigneusement sélectionnés, offrant des produits ou services que PAJIMMO aurait identifiés comme étant susceptibles de vous intéresser. En tant qu’entreprise, vous accepterez par défaut de recevoir ce type de communications, ou donnerez votre accord lorsque vous concluez un marché avec PAJIMMO. Cela signifie que PAJIMMO est autorisé à transférer ces données personnelles à ses partenaires commerciaux, sur la base de votre consentement.

Durée de conservation des données

Conformément à la réglementation en vigueur, PAJIMMO vous informe que les données seront conservées pendant la période strictement nécessaire à leur traitement, en accord avec la réglementation en vigueur localement.

Les durées de conservation de vos données varient en fonction de l’état du droit et, quand les contraintes sont moindres, en fonction des recommandations de la CNIL et de nos besoins. À titre indicatif, vous trouverez dans le tableau joint les durées de conservations des principales données appliquées par PAJIMMO.

Type de traitement de données Finalité du traitement Base légale du traitement Durée de conservation Remarques (les normes simplifiées de la CNIL n’ont qu’une valeur indicative depuis le 25.05.2018. De prochains référentiels sont attendus.)
Fichiers commerciaux et marketing Gestion des fichiers clients et prospects Article 6.1.b du RGPD Données qui ne peuvent être conservées au-delà de la durée de conservation strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale sauf exceptions Norme simplifiée de la CNIL NS-048
La gestion des commandes - Article L123-22 alinéa 2 du Code de commerce 10 ans -
Relation client/SAV - Prospection - Article L123-22 alinéa 2 du Code de commerce / Article 6.1.b du RGPD - Norme simplifiée de la CNIL NS-048
Utilisation espace client - Article 6.1.b du RGPD Données qui ne peuvent être conservées au-delà de la durée de conservation strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale sauf exceptions -
Prospection commerciale électronique - Article 6.1.a du RGPD 3 ans à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact émanant du prospect Norme simplifiée de la CNIL NS-048

CHANGEMENTS APPORTÉS À CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 13 février 2023. De temps en temps, PAJIMMO est susceptible d’apporter des modifications à sa politique de confidentialité et la mettre à jour sur son site web.